5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion du domaine fluvial et aménagements

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Cote/Cotes extrêmes

5524W 1-5524W26

Date

1853-2010

Description physique

Importance matérielle : 2,72 ml.

Origine

Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

Modalités d'entrées

Versement du 02/12/2024.

Présentation du contenu

Le présent versement comprend des dossiers concernant le suivi, les aménagements et différents travaux menés sur les cours d'eau navigables.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5524W11-5524W26

Date

1965-2008

Restauration et entretien de la ripisylve de la Saône entre Braye et Ray-sur-Saône.

Cote/Cotes extrêmes

5524W26

Date

2008

Présentation du contenu

Dossier de consultation des entreprises, synthèse diagnostic, pièces comptables.