4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC299890036 - SATODEV, aéroport internationale de Lyon-Satolas à Colombier-Saugnieu ; PC299900003 - Commune de Colombier-Saugnieu, lieudit Montcul ; PC299900004M, PC299900006M, PC299900007M, PC299900011M, PC299900015M et PC299900016M - CHAFFANGE CCIL, aéroport de Lyon-Satolas à Colombier-Saugnieu ; PC299900018 - DDE DU RHONE - SBA2, aéroport de Lyon-Satolas à Colombier-Saugnieu ; PC299900019 - CCIL M.CHAFFANGE, aéroport de Lyon-Satolas à Colombier-Saugnieu.
Mots clés lieux
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