3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
32204
Autres Cotes
3Q52/1-3Q52/578
Date
1791-1877
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des baux.
Cote/Cotes extrêmes
32706
Autres Cotes
3Q52/488-3Q52/496
Date
An III-1897
Mots clés typologiques
Baux écrits.
Cote/Cotes extrêmes
32712
Autres Cotes
3Q52/492-3Q52/496
Date
1871-1897
Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas, Rivolet, Salles, Saint-Julien, Vaux et Le Perréon.
Cote/Cotes extrêmes
32713
Autres Cotes
3Q52/492
Date
Novembre 1871-décembre 1897