EDEPOT185 - Commune de Saint-Christophe-la-Montagne

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT185 / 1-EDEPOT185/37

Date

1639-1970

Origine

Saint-Christophe-la-Montagne (Rhône, France ; commune)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Christophe-la-Montagne a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 17 novembre 2022.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Saint-Christophe-la-Montagne contient les registres paroissiaux, les registres d'état civil jusqu'en 1877, les registres de délibérations du conseil municipal jusqu'en 1970 des dossiers thématiques des XIXe-XXe siècles (population, agriculture, contributions, affaires militaires, police, hygiène, élections, finances, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique). Ces derniers documents sont à ce jour non classés.

Mode de classement

Fin 2022, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

 

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2023.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT185/5-EDEPOT185/28

Date

1793-1877

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT185/13-EDEPOT185/20

Date

1793-1877

1818-1827.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT185/15

Date

1818-1827