1L - Administration du Département sous la Révolution

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1L 1-1L1231

Date

1774-1806

Description physique

Importance matérielle : 58,63 ml.

Origine

Rhône-et-Loire. Département

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

1L721-1L991

Date

1789-1801

Présentation du contenu

1789-an IX.

Cote/Cotes extrêmes

1L766-1L816

Date

1789-1801

Présentation du contenu

1789-an IX.

Cote/Cotes extrêmes

1L776-1L792

Date

1793-1801

Présentation du contenu

An II-an VIII. Lois des 19 fructidor an VI et 3 vendémiaire an VII.

Procès-verbaux de visite des jurys d'examen.

Cote/Cotes extrêmes

1L778/0

Date

1798-1799

Présentation du contenu

An VII. Cantons de Lyon, cantons de Chasselay, Sainte-Colombe-lès-Vienne, Saint-Symphorien-sur-Coise.