1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

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Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Cote/Cotes extrêmes

26888

Autres Cotes

3Q43/1-3Q43/570

Date

1792-1946

Biographie ou Histoire

Bureau supprimé en 1946, absorbé, jusqu'en 1953, par le bureau de Lyon Successions 3, puis, de 1953 à 1968 par le bureau de Lyon Successions 2 et, en 1969, par celui de Lyon Successions 1.

Mots clés collectivités

Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Tables alphabétiques des acquéreurs.

Cote/Cotes extrêmes

27414

Autres Cotes

3Q43/487-3Q43/500

Date

An VII-1865

Mots clés typologiques

Table des acquéreurs

Tables principales.

Cote/Cotes extrêmes

27422

Autres Cotes

3Q43/493-3Q43/500

Date

1825-1865