6103W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Belleville-en-Beaujolais, aide sociale à l'enfance

Déplier tous les niveaux

Dossiers individuels d'aide sociale à l'enfance.

Cote/Cotes extrêmes

6103W 1-6103W50

Date

1998-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

7.95 ml

Origine

Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Belleville-en-Beaujolais

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/05/2023

Présentation du contenu

Dossiers individuels et familiaux des enfants sortis du dispositif entre 1998 et 2016 sur le territoire de la Maison du Rhône de Belleville-en-Beaujolais.

Un index nominatif est à la disposition des présidents de salle.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce versement n'est pas librement communicable.