10C - Contrôle des actes

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Cote/Cotes extrêmes

10C 1-10C2330

Date

1693-1825

Origine

Bureaux du Contrôle des actes

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

02324

Autres Cotes

10C2121-10C2185;10C2321

Date

1705-1792

Biographie ou Histoire

Date d'ouverture du plus ancien registre de contrôle conservé : 7 octobre 1706.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

02378

Autres Cotes

10C2171-10C2174

Date

1740-1790

Mots clés typologiques

1er janvier 1740-31 décembre 1775.

Cote/Cotes extrêmes

02380

Autres Cotes

10C2172

Date

1740-1775

Présentation du contenu

Par ordre alphabétique des décédés, lettres A à G uniquement. Concerne les communes de Brindas, Chaponost, Craponne, Grézieu-la-Varenne, Marcy-l'Etoile, Messimy, Pollionnay, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Laurent-de-Vaux, Sainte-Consorce, Vaugneray, Yzeron.