3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
Cote/Cotes extrêmes
10621
Autres Cotes
3Q18/1-3Q18/1001
Date
1838-1935
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP).
Cote/Cotes extrêmes
10622
Autres Cotes
3Q18/1-3Q18/788
Date
1838-1935
Mots clés typologiques
1er juillet-11 septembre 1933 (volume 242 bis).
Cote/Cotes extrêmes
11379
Autres Cotes
3Q18/759
Date
1933