EDEPOT138 - Commune de Montromant

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT138 / 1-EDEPOT138/214

Date

1697-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,5 ml

Origine

Montromant (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Montromant est située dans le canton de l'Arbresle, à environ quarante kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Courzieu, à l'ouest par la commune de Saint-Genis-l'Argentière, au sud par la commune de Duerne et à l'est par les communes d'Yzeron et de Saint-Martin-en-Haut.

Le nom de Montromant pourrait venir de « Mont des Romains » ou « Mont romain ». Des vestiges d'aqueducs ont d'ailleurs été retrouvés sur le territoire de la commune qui était sans doute habitée à l'époque gallo-romaine.

Avant la Révolution française, Montromant était une paroisse dans le Lyonnais. Elle dépendait de l'archiprêtré de Courzieu, de l'élection et du ressort de la sénéchaussée de Lyon et de la justice d'Yzeron.

Montromant est citée pour la première fois dans une charte de 1260 à propos de la reconnaissance d'un fief.

En 1793, Montromant prend temporairement le nom de Montroman-la-Combe. La commune, opposée à la Révolution, accueille les prêtres réfractaires et les opposants royalistes.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Montromant a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 5 mars 2020.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Montromant comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Le fonds contient également quelques tirages photographiques et du matériel pour créer des étiquettes.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2020, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Le premier registre de délibérations du conseil municipal (1816-1837) a été retrouvé après la cotation des registres suivants et porte donc la cote EDEPOT138/47.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2020.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : Administrations provinciales.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 1 G : Archevêché de Lyon.
Sous-série 10 G : Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon).
Sous-série 16 G : Chapitre Saint-Irénée (Lyon).
Sous-série 20 G : Chapitre de Saint-Symphorien-le-Château.
Sous-série Op 1078, 1086-1089 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 11 J : Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.
Sous-série 29 J : Collection Jean Beyssac.
Sous-série 157 J : Jean-Gabriel Mortamet, architecte en chef des Monuments historiques.
Sous-série 167 J : Jean-Baptiste Rochet, géomètre expert.

 

Commune de Montromant            

Archives communales non déposées.          

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL., Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

 

Ouvrages sur Montromant et sur l'ancien canton de Saint-Laurent-de-Chamousset

COLL., Les métiers non agricoles dans le canton de Saint-Laurent-de-Chamousset (XVIIème siècle - XXème siècle), s.d. (cote ADRML : FM 4962).

BAYARD Françoise (dir.), Églises, prêtres et fidèles de Montrottier et d'Albigny du XVIIe siècle à nos jours, Chamousset-en-Lyonnais, Commission histoire de la communauté de communes de Chamousset-en-Lyonnais, 2015 (cote ADRML : FM 8118).

BAYARD Françoise, Le canton de Saint-Laurent-de-Chamousset, 1789-1799, Saint-Laurent-de-Chamousset (cote ADRML : FM 295).

BAYARD Françoise (dir.), La Belle-Epoque : Le canton de Saint-Laurent-de-Chamousset de 1878 à 1914, Saint-Laurent-de-Chamousset, Commission histoire de la communauté de communes de Saint-Laurent-de-Chamousset, 1997 (cote ADRML : FM 3496).

BAYARD Françoise, MARADAN Bernard, D'une république à l'autre : Le canton de Saint-Laurent-de-Chamousset de 1848 à 1875, Chamousset-en-Lyonnais, Commission histoire de la communauté de communes de Chamousset-en-Lyonnais, 1993 (cote ADRML : FM 2099).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT138/4-EDEPOT138/39

Date

1793-1901

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT138/5-EDEPOT138/15

Date

1793-1901

1842-1851.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT138/10

Date

1842-1851