3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
Cote/Cotes extrêmes
17618
Autres Cotes
3Q31/1-3Q31/1978
Date
1838-1969
Présentation du contenu
Le bureau de Lyon Successions 1 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi
Mots clés collectivités
Actes et baux sous seing privé et actes de mutations de fonds de commerce déposés.
Cote/Cotes extrêmes
17956
Autres Cotes
3Q31/331-3Q31/872
Date
1910-1969
Mots clés typologiques
1er-2e arrondissements.
Cote/Cotes extrêmes
18105
Autres Cotes
3Q31/478-3Q31/580
Date
1931-1939
Présentation du contenu
Pour la période septembre 1939-septembre 1953 voir le bureau de Lyon Baux (3 Q 30).
Octobre 1937.
Cote/Cotes extrêmes
18183
Autres Cotes
3Q31/555
Date
1937