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2247W - Département du Rhône - Travaux communaux

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Travaux communaux.

Cote/Cotes extrêmes

2247W 1-2247W25

Date

1975-1986

Importance matérielle

3.35 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Direction de l'aide aux communes et à leurs groupements

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 12/12/1988

Présentation du contenu

Subventions.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Mots clés matières

ADMINISTRATION, CONSTRUCTION, EDIFICE CLASSE, EQUIPEMENT SOCIOCULTUREL, FINANCES DEPARTEMENTALES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL, TRAITEMENT DES EAUX USEES