6133W 1-6133W3193
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne - Fiches décès et déclarations de succession
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Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne : fiches décès et déclarations de succession.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1980-1999
Origine
Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement
Présentation du contenu
ATTENTION : Les déclarations de succession pour le bureau de Lyon-Nord, pour 1998 et 1999, sont manquantes.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable à l'issue d'un délai de 50 ans.
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Mots clés matières
Déclarations de succession (n°2705)
Cote/Cotes extrêmes
6133W1263-6133W3193
Date
1979-1999
Année 1994
Cote/Cotes extrêmes
6133W2461-6133W2578
Date
1994
Lyon Ouest
Cote/Cotes extrêmes
6133W2537-6133W2548
Date
1994
Secteur 2
Cote/Cotes extrêmes
6133W2545-6133W2546
Date
1994
N°2 à 247
Cote/Cotes extrêmes
6133W2545
Date
1994