5 janvier-19 février 1855 (volume 102).

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q1 en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.

Cote/Cotes extrêmes

15132

Autres Cotes

3Q26/1-3Q26/185

Date

1837-1929

Biographie ou Histoire

1838-1870 : bureau des actes d'huissiers 1871-1944 : 1er bureau des huissiers Ce bureau est appelé parfois bureau des exploits.

Mots clés collectivités

Bureau de Lyon huissiers n° 1

Registres des actes sous seing privé (ASSP).

Cote/Cotes extrêmes

15133

Autres Cotes

3Q26/1-3Q26/151

Date

1838-1866

Présentation du contenu

Les volumes 1, 6-7, 32, 34, 64, 81, 84, 86, 91, 110, 115, 131-132, 136-138, 140-145, 147, 149-150, 152, 154 ; 157-162, 164-166, 168, 171, 175, 177, 181-183, 186-187, 191-196, 198, 201, 204-205 sont manquants.

Mots clés typologiques

Acte sous seing privé