3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
Cote/Cotes extrêmes
15132
Autres Cotes
3Q26/1-3Q26/185
Date
1837-1929
Biographie ou Histoire
1838-1870 : bureau des actes d'huissiers 1871-1944 : 1er bureau des huissiers Ce bureau est appelé parfois bureau des exploits.
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
15133
Autres Cotes
3Q26/1-3Q26/151
Date
1838-1866
Présentation du contenu
Les volumes 1, 6-7, 32, 34, 64, 81, 84, 86, 91, 110, 115, 131-132, 136-138, 140-145, 147, 149-150, 152, 154 ; 157-162, 164-166, 168, 171, 175, 177, 181-183, 186-187, 191-196, 198, 201, 204-205 sont manquants.
Mots clés typologiques
5 janvier-19 février 1855 (volume 102).
Cote/Cotes extrêmes
15225
Autres Cotes
3Q26/92
Date
1855