4508W 1-4508W1475
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : bureaux de l'arrondissement de Lyon.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1974-1980
Description physique
Importance matérielle : 79,79 ml.
Origine
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Date d'entrée : 18/01/2010
Présentation du contenu
Extraits d'actes notariés et sous seing privé, déclarations de successions, bordereaux des actes déposés, comptes de notaires, fiches alphabétiques de décès.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable (délai de 50 ans).
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Bureau de Lyon 7e Gerland.
Cote/Cotes extrêmes
4508W727-4508W792
Date
1975-1979
Présentation du contenu
Ressort : 7e arrondissement de Lyon, communes de Feyzin et Saint-Fons.
Comptes de notaires.
Cote/Cotes extrêmes
4508W766-4508W767
Date
1977-1978
Janvier-décembre 1978.
Cote/Cotes extrêmes
4508W767
Date
1978
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Article abîmé : à manipuler avec précaution.