17L 1-17L20
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
17L - Municipalité cantonale de Mornant
1 media
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Municipalité cantonale de Mornant.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1796-1800
Importance matérielle
1 ml
Origine
Municipalité cantonale de Mornant
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Délibérations et copie de lettres de l'Administration municipale (an IV-an VIII). Enregistrement des passeports délivrés et des certificats de résidence (an IV-an VIII). Police générale et administrative (an IV-an VIII). Recensement et état civil (an IV-an VII). Activité économique et comptabilité (an IV-an VIII). Mandats territoriaux (an IV). Contributions foncières, emprunt forcé et impositions diverses (an IV-an VIII). Patentes (an IV-an VII). Affaires militaires (an IV-an VIII). Travaux publics (an VI-an VII). Cultes (an IV-an VII).
Conditions d'accès
Librement communicable.
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