5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis de construire passés au Contrôle de légalité.
Cote/Cotes extrêmes
5798W39-5798W40
Date
2003-2006
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Documents issus d'un échantillonnage qualitatif.
Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162 04 00010, 069 027 02 0044, 069 101 04 N0006, 069 149 04 00023, 069 296 04 0023 et 069 014 04 00012.
Cote/Cotes extrêmes
5798W39
Date
2003-2006
Présentation du contenu
PC 069 238 04 0008 – Saint-Symphorien-sur-Coise – Communauté de Communes « Les Hauts du Lyonnais » – Construction d'un bâtiment à usage d'atelier et de bureaux – ZI du Colombier ; PC 069 025 04 H0020 – Bourg de Thizy – SAS Nanoulu – Construction d'une surface commerciale Le Bois Brochet ; PC 069 162 04 00010 – Quincié-en-Beaujolais – M. et Mme Mathon Stéphane – Construction d'un siège d'exploitation viticole au Hameau du Ribouillon ; PC 069 027 02 0044 – Brignais – Gaydou Robert – Rénovation d'un bâtiment Place des Terreaux/rue Général de Gaulle ; PC 069 101 04 N0006 – Jarnioux – SCI La Garde – Aménagement d'un ancien cuvage en salle de réception La Garde ; PC 069 149 04 00023 – Oullins – Semcoda – Immeuble collectif, commerces, extension Monoprix – 49 à 55 rue de la République ; PC 069 296 04 0023 – Solaize – Création d'une crèche – 76 rue de Chantabeau ; PC 069 014 04 00012 – Aveize – M. Venet Lucien – Extension d'une stabulation Presles.