3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
07552
Autres Cotes
3Q12/1-3Q12/701
Date
1774-1969
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès et de successions.
Cote/Cotes extrêmes
07970
Autres Cotes
3Q12/392-3Q12/562
Date
An VI-1969
Mots clés typologiques
Déclarations de mutations par décès et de successions.
Cote/Cotes extrêmes
07971
Autres Cotes
3Q12/392-3Q12/560
Date
An VI-1969
Présentation du contenu
Le volume 73 est manquant. Le volume 108 n'existe pas.
9 janvier 1836-14 décembre 1838 (volume 39).
Cote/Cotes extrêmes
07987
Autres Cotes
3Q12/407
Date
1836-1838