5118W - Département du Rhône - Conseil général des jeunes du Rhône

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Cote/Cotes extrêmes

5118W 1-5118W7

Date

2000-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

Importance matérielle : 2,53 ml.

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Histoire de la conservation

Le présent fonds est issu d'un reclassement des versements 5118W et 4391W en provenance du service des Assemblées.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/06/2016

Présentation du contenu

Règlement, convocation, compte-rendu, délibération, revue de presse.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

2010-2011.

Cote/Cotes extrêmes

5118W5

Date

2010-2011

Conditions d'accès

Communicable.