5912W 1-5912W25
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/02/2020
Présentation du contenu
Les boîtes contiennent les bordereaux de décomptes des communes (articles 1 à 9) ; pour les communes de moins de 10000 habitants, les bordereaux de district (articles 9 à 14) et pour celles de plus de 10000 habitants les bordereaux d'IRIS (zonage infra-communal). Le bordereau de commune détaille et récapitule les résultats de la collecte pour l'ensemble de la commune. Le bordereau d'IRIS détaille et récapitule les résultats de la collecte pour l'ensemble de l'IRIS. Le bordereau de district détaille et récapitule les résultats de la collecte pour l'ensemble du district. Il est remis à l'agent recenseur pour décrire les limites de sa zone de collecte. Le district est un découpage infra-communal réservé aux communes de moins de 10 000 habitants. L'ordre de classement est celui du Code officiel géographique de l'INSEE.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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