27 octobre-29 novembre 1967 (volume 81).

Aide à la recherche

3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Meyzieu.

Cote/Cotes extrêmes

24870

Autres Cotes

3Q39/1-3Q39/469

Date

1863-1969

Biographie ou Histoire

Bureau supprimé en 1970, intégré dans le bureau de Lyon Extérieur Sud-Est. Voir aussi le bureau de Vienne communes rattachées

Mots clés collectivités

Bureau de Meyzieu

Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.

Cote/Cotes extrêmes

24871

Autres Cotes

3Q39/1-3Q39/199

Date

1899-1969

Mots clés typologiques

Acte des notaires

Extraits d'actes.

Cote/Cotes extrêmes

24980

Autres Cotes

3Q39/108-3Q39/199

Date

1951-1969