4998W 1-4998W42
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et de Rhône-Alpes - Examen de la gestion : dossiers liasses-rapports
1 media
Déplier tous les niveaux
Examen de la gestion : dossiers liasses-rapports.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1983-2002
Origine
France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/07/2015
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
4998W/30-4998W/40
Date
1995-2002
Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
Cote/Cotes extrêmes
4998W/31-4998W/37
Date
1997-2001
Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
Cote/Cotes extrêmes
4998W/31-4998W/33
Date
1997-2001
Boite 1.
Cote/Cotes extrêmes
4998W/31