3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°12143, 12157, 12163, 12185, 12209, 12279, 12323, 12324, 12328, 12346 et 12378.
Cote/Cotes extrêmes
3610W22
Date
1975
Présentation du contenu
12143 - Commune de Rillieux-la-Pape, construction d'un centre de loisir ; 12157 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, rue J. Desbois à Meyzieu ; OPHLM, construction de 40 logements, lieu-dit "le rognon" à Sain-Bel ; 12185 - Société Lyonnaise d'HLM, construction d'une salle de spectacle, avenue des sources à Écully. ; 12209 - OPHLM, construction d'un foyer pour personnes âgées, avenue de Schweihouse à Brignais ; 12279 - Association de bienfaisance des petites bruyères, extension d'une salle de culte, 76 chemin Pierre Drevet à Rillieux-la-Pape ; 12323 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, route de mont Cindre lotissement "les patios" à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; 12324 - EDF-GDF, construction d'un poste de transformation de distribution publique, route de mont Cindre à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; 12328 - Commune de La Mulatière, construction d'une salle de réunion, rue Camille Chardigny ; 12346 - Ministère de la qualité et des sports, construction d'une piscine à Saint-Laurent-de-Mure ; 12378 - Hospice Courajod, aménagement et extension d'une maison de retraite à Blacé.