4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC267860010 - SERL, construction d'un hôtel-restaurant, CD9 à Villié-Morgon ; PC275860099 - Église évangélique assemblée de Dieu, construction d'une salle à usage d'auditorium, 18 rue Paul Bert à Décines-Charpieu ; PC286860013 - Mairie de Rillieux-la-Pape, extension poste de police municipal, 25 rue Général Brosset ; PC286860030 - Commune de Rillieux-la-Pape, construction d'une école primaire de 3 classes, 4899 route de Strasbourg ; PC286860057 et PC286860106 - Mairie de Rillieux-la-Pape, extension et modification bâtiment sportif, 34 avenue Général Leclerc ; PC286860103 - Mairie de Rillieux-la-Pape, construction d'un atelier service technique, 116 avenue Victor Hugo ; PC286860116 - Mairie de Rillieux-la-Pape, construction d'un restaurant scolaire au groupe scolaire Paul Chevallier, 19 rue Fleury Salignat ; PC286860119 - Ville de Rillieux-la-Pape, extension de la salle polyvalente des semailles, 12 avenue des nations ; PC286860120 - Ville de Rillieux-la-Pape, construction d'une salle de sport, 32 avenue Général Leclerc ; PC286860122 - Mairie de Rillieux-la-Pape, construction d'une maison de quartier, 6 rue du Bottet ; PC286860129 - Mairie de Rillieux-la-Pape, construction gendarmerie et logements, rue du Bottet ; PC290860050 - Office Public d'HLM de la COURLY, construction de 2 bâtiments d'habitation de 22 logements, rue Charles de Gaulle à Saint-Priest ; PC290860095 - Communauté Urbaine de Lyon, construction gymnase, impasse Jacques Brel à Saint-Priest.
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