Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC013870034 et PC013870035- MDT Foyers Beaujolais, construction maison individuelle jumelée, lieu-dit Champburcy à Arnas ; PC152870008 - Hospices civils de Lyon, extension locaux pour création bureaux au Centre hospitalier Lyon Sud à Pierre-Bénite ; PC152870011 - Communauté Urbaine de Lyon, construction bâtiment industriel ateliers voirie, 45 et 47 rue Henri Barbusse à Pierre-Bénite ; PC152870021 - Communauté Urbaine de Lyon, construction bâtiment à usage de bureaux, échangeur Nord à Pierre-Bénite ; PC156870006 - Commune de Pommiers, extension des sanitaires de l'école, rue de la mairie ; PC202870006 - Hôpital de Sainte-Foy-lès-Lyon, construction d'une maison de retraite, 78 chemin de Montray ; PC204870056 - Communauté Urbaine de Lyon, construction gymnase CES Jean Giono, avenue Ernest Auboyer à Saint-Genis-Laval ; PC204870086 - OPHLM de la COURLY, construction immeuble d'habitation de 36 logements, avenue Foch à Saint-Genis-Laval ; PC204870090 - Hospices civils de Lyon, extension d'un bâtiment au centre hospitalier Lyon Sud à Saint-Genis-Laval ; PC204870091 - Hospices civils de Lyon, construction de 2 bâtiments à usage de dépôt de produits pharmaceutiques et chirurgicaux, lieu-dit Chazelle à Saint-Genis-Laval ; PC2318700014 - Société Scoralpes 1, construction d'un lotissement de 19 maisons individuelles, rue Jean Mathian à Saint-Pierre-la-Palud.
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