6111W 1-6111W31
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/03/2023
Présentation du contenu
Dossiers administratifs des travaux, contenant notamment des autorisations d'urbanisme, des demandes de permis de construire ou de démolir, des déclarations de travaux ou d'achèvement de travaux, des plans, des délibérations.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Menuiseries du bâtiment SEGPA, remplacement : déclaration préalable de travaux non soumis à permis comprenant ou non des démolitions, arrêté de non opposition. Demi-pension, restructuration : prescriptions relatives à une déclaration de travaux, demande de permis de construire, extrait du procès-verbal de la séance du 18 décembre 1995. Installations électriques, rénovation : autorisation de travaux.
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