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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
le 01/04/2025
Présentation du contenu
Dossiers de suivi des archivistes en charges des archives communales.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Cenves : bordereaux d'élimination (2008), correspondance (1983-2008). Chambost-Longessaigne : avis technique (2019), bordereaux d'élimination (2014-2023), correspondance (2014). Champagne-au-Mont-d'Or : bordereaux d'élimination (2002-2019), correspondance (2003-2019). Chamelet : correspondance (1980-1982). Chaponost : récolement (2017), bordereaux d'élimination (2007-2023), correspondance (1999-2018). Chaponnay : bordereaux d'élimination (2004-2017), correspondance (1983-1987). Charbonnières-les-Bains : récolement (2014), avis technique (2017), bordereaux d'élimination (2017-2019), correspondance (2013). Charentay : avis technique (2008), bordereau d'élimination (2012). Charly : bordereaux d'élimination (2015-2021). Charnay : bordereaux d'élimination (2006-2017), correspondance (1999-2001). Chassagny : récolement (1996), bordereaux d'élimination (2003, 2016), correspondance (2015). Chasselay : correspondance (1981-2008).
Mots clés lieux
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