Permis n°PC003880006, PC029880002, PC029880009, PC029880056, PC029880070, PC034880062, PC034880106, PC199880024, PC199880044, PC264880045, PC282880069 et PC282880195.

Aide à la recherche

4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Permis de construire.

Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 4564W en PDF

Mots clés matières

URBANISME, EQUIPEMENT COLLECTIF, CONSTRUCTION

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°PC003880006, PC029880002, PC029880009, PC029880056, PC029880070, PC034880062, PC034880106, PC199880024, PC199880044, PC264880045, PC282880069 et PC282880195.

Cote/Cotes extrêmes

4564W80

Date

1988

Présentation du contenu

PC003880006 - Maison de retraite départementale du Mont-d'Or, construction d'un funérarium à Albigny-sur-Saône ; PC029880002 - OPAC du Rhône, fermeture d'un portique, 162 à 190 avenue Saint-Exupéry à Bron ; PC029880009 - Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier, extension d'une crèche existante, chemin Le Vinatier à Bron ; PC029880056 - Direction des travaux du génie de Lyon, implantation d'un logement, 292 route de Genas à Bron ; PC029880070 - OPAC du Rhône, aménagement de commerces, 142 avenue Saint-Exupéry à Bron ; PC034880062 - Direction régionale de l'EDF, construction d'une maison individuelle, chemin du panorame Le Bel Horizon à Caluire-et-Cuire ; PC034880106 - OPAC du Rhône, construction d'une passerelle à Caluire-et-Cuire ; PC199880024 - OPAC du Rhône, modification de façades, 19 rue Reynier à Saint-Fons ; PC199880044 - OPAC du Rhône, construction d'un bâtiment de 48 logements collectifs, ZAC des Clochettes à Saint-Fons ; PC264880045 - SERL, bloc scientifique création de sous-sols, rue Philippe Héron à Villefranche-sur-Saône ; PC282880069 - SGAP Ministère de l'Intérieur, extension d'un poste de police, 26 rue Louis Saulnier à Meyzieu ; PC282880195 - EDF CRTT Alpes, construction d'une salle moyenne tension, avenue du Docteur SCHWEITZER à Meyzieu.

Mots clés lieux

ALBIGNY-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), BRON (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-FONS (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), MEYZIEU (RHONE, FRANCE)