5942W 1-5942W55
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5942W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon 9e : accompagnement des bénéficiaires des aides sociales au logement et des aides à l'insertion
1 media
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Accompagnement des bénéficiaires des aides sociales au logement et des aides à l'insertion.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2009-2014
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
5.85 ml
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2023
Le versement a été transféré par l'Unité Archives de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers individuels, procès-verbaux des réunions de l'instance technique pour le logement, dossiers de mise en oeuvre et de suivi des actions d'insertion.
Conditions d'accès
Les dossiers sont librement communicables après 50 ans à compter de leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-2 - Protection de la vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Instance technique territorialisée logement (ITTL).
Cote/Cotes extrêmes
5942W44-5942W54
Date
2010-2012
Présentation du contenu
Procès-verbaux des réunions.
Conditions d'accès
Dossiers librement communicables après 50 ans à compter de leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-2 - Protection de la vie privée).
2012.
Cote/Cotes extrêmes
5942W52-5942W54
Date
2012
30 juillet et 17 septembre.
Cote/Cotes extrêmes
5942W53
Date
2012