5703W 1-5703W23
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2023
Dossiers transférés par l'Unité Archives de la Métropole.
Présentation du contenu
Suivi médical des femmes enceintes et des enfants : dossiers individuels.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Echantillon de dossiers individuels conservé à titre historique.
Conditions d'accès
Les dossiers sont communicables après 120 ans à compter de la date de naissance.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers individuels.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un échantillonnage systématique d'un dossier sur dix a été réalisé par le service versant avant versement à l'unité Archives de la Métropole.
Mode de classement
Classement chronologique par année de naissance puis par secteur géographique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable 120 ans ans après l'année 1999.
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