5487W 1-5487W266
1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.
Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.
La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.
Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier
Modalités d'entrées
Versement.
Mode de classement
Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réalisation et suivi.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Circulaires, instructions, notes d'information, recueil récapitulatif des textes réglementaires relatifs aux actions d'une Agence de Bassin (1983), extraits du Journal Officiel.