3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P249/1-3P249/22

Date

1832-1974

État de sections.

Cote/Cotes extrêmes

3P249/1

Date

1832

Présentation du contenu

Propriétés non bâties et bâties : section A dite de la Poste, section B dite de Manicien, section C dite de la Fouillouse et le Bessay, section D dite de Pan Perdu et Courbaisse, section E dite de Rebuffert, la Côte et Luèpe, section F dite du Village (6 mai 1832).