6111W 1-6111W31
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/03/2023
Présentation du contenu
Dossiers administratifs des travaux, contenant notamment des autorisations d'urbanisme, des demandes de permis de construire ou de démolir, des déclarations de travaux ou d'achèvement de travaux, des plans, des délibérations.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Installations thermiques, rénovation : autorisation de travaux. Isolation par l'extérieur et ravalement de façade du bâtiment logement : déclaration préalable, déclaration de parfait achèvement. Restructuration : demande de permis de construire, déclaration d'ouverture de chantier, arrêté accordant un permis de construire. Construction d'un préau : extrait du procès-verbal du 02 avril 1997, permis de construire modificatif, notice de présentation, notice de sécurité, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, permis de construire, notice descriptive de sécurité, notice descriptive des règles d'accessibilité, plans.
Mots clés collectivités
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