3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Cote/Cotes extrêmes
28722
Autres Cotes
3Q45/2-3Q45/668
Date
1790-1969
Mots clés collectivités
Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.
Cote/Cotes extrêmes
29414
Autres Cotes
3Q45/667
Date
15 avril 1966-31 décembre 1968
Mots clés typologiques