3423W - Conseil régional de l'ordre des médecins - Plaintes

Déplier tous les niveaux

Plaintes portées devant le conseil régional de l'ordre des médecins.

Cote/Cotes extrêmes

3423W 1-3423W150

Date

1943-1992

Importance matérielle

21.80 ML

Particularité physique

Papier

Origine

CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/11/1997

Présentation du contenu

Section des assurances sociales (classement chronologique) (1962-1992). Section disciplinaire (classement par département : Rhône, Isère, Ardèche, Drôme, Ain, Savoie, Loire et Haute-Savoie) (1943-1989).

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Mots clés matières