4566W 1-4566W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Lyon Est Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-2004
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,80 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Jonage.
Cote/Cotes extrêmes
4566W1-4566W23
Date
1986-2004
Mots clés lieux
PC279930001 à PC279930022, PC279930033 à PC279930036, PC279040009 et PC279040011 à PC279040014.
Cote/Cotes extrêmes
4566W20
Date
1993-2004
Présentation du contenu
PC279040014 – Construction maison individuelle, allée du Bugey ; PC279040013 - Modifications aspect extérieur et création abri bois et auvent, 8 rue du général De Gaulle ; PC279040012 – Construction garage et dépendance, 10 rue du Balay ; PC279040011 – Construction garage, 83 route nationale ; PC279040009 - Extension maison individuelle, 1 allée des bouleaux ; PC279930001 – Construction maison individuelle, rue de Provence ; PC279930017 – Surélévation maison individuelle, 3 allée Chateaubriand ; PC279930016 - Extension maison individuelle, 17 rue Bourdeau ; PC279930015 - Extension maison individuelle, 12 rue du coteau ; PC279930014 – SCI Kaykam, construction bâtiments dépôts stockage, le velin ; PC279930013 – Surélévation bâtiment, 17 allée du Bugey ; PC279930012 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279930011 – Construction maison individuelle, lotissement le clos ; PC279930010 - Aménagement avec changement de destination, 11 rue des Biesses ; PC279930009 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279930008 - Extension maison individuelle, lieu-dit le clos ; PC279930007 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279930006 – Construction maison individuelle, 94 route nationale ; PC279930005 – Construction maison individuelle, 29 rue des combes ; PC279930004 – Construction maison individuelle, lieu-dit la futaie ; PC279930003 – Construction maison individuelle, 1 allée des platanes ; PC279930002 – Construction maison individuelle, lotissement la futaie ; PC279930022 - Extension maison individuelle, 17 rue du Bourdeau ; PC279930021 – Construction garage, 9 rue Général De Gaulle ; PC279930020 - Extension maison individuelle, 5 impasse Gounod ; PC279930019 - Construction maison individuelle, rue François Blondel ; PC279930018 – Construction maison individuelle, chemin des poteaux ; PC279930036 - Extension maison individuelle, lotissement les bouvreuils ; PC279930035 – Construction maison individuelle, lotissement le vert pré ; PC279930034 – Construction maison individuelle, lieu-dit la bâtie ; PC279930033 – Construction maison individuelle, 1 rue Joannes Raclet.