6313W - Direction régionale des finances publiques - Matrices cadastrales

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Cote/Cotes extrêmes

6313W1-6313W264

Date

1980-1999

Description physique

Importance matérielle : 15,8 ml.

Origine

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement de la Direction régionale des Finances publiques dans le cadre de la préparation du déménagement de la Cité administrative d'Etat de Lyon.

Date d'entrée : 02/04/2024

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ces documents sont librement consultables à l'issue d'un délai de 50 ans.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

6313W/1-6313W/178

Date

1990

Champagne-au-Mont-d'Or à La Chapelle-sur-Coise.

Cote/Cotes extrêmes

6313W/18

Date

1990

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1990.