5243W 1-5243W25
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5243W - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Contrats de subvention
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Contrats de subvention accordés par l'ADEME Rhône-Alpes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1995-2006
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
25 article(s)
Origine
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. Délégation régionale (Rhône-Alpes).
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/07/2018
Présentation du contenu
Un tableau récapitulatif de tous les dossiers d'aides a été dressé pour recenser tous les bénéficiaires, la destination des aides et leur montant. Ce tableau est à la disposition du président de salle de lecture.
Conditions d'accès
Versement soumis à des délais de communicabilité (protection de la vie privée).
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