4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W1-4566W23

Date

1986-2004

Mots clés lieux

CU279010001 à CU279010015, CU279040001 à CU279040008, CU279040017 à CU279040020, PC279040030, PC279040020, PC279040022, PC279040023, PC279040025, PC279040027 et PC279040032 à PC279040035.

Cote/Cotes extrêmes

4566W17

Date

2001-2004

Présentation du contenu

PC279040027 – Construction maison individuelle, 2 rue des Biesses ; PC279040025 - Extension maison individuelle, 12 allée des fauvettes ; PC279040023 – construction maison individuelle, 2 rue des Biesses ; PC279040022 – COURLY – Direction de l'eau, construction station épuration, rue Joannes Raclet ; PC279040020 – Construction maison individuelle, 19 rue de Verdun ; PC279040035 – Construction garage, 5 allée des lilas ; PC279040034 - Extension maison individuelle, 26 rue de Verdun ; PC279040033 - Création commerce et logement, 1 rue de Balay ; PC279040032 – Construction maison individuelle, 25 route nationale ; PC279040030 - Création garage et véranda, 3 rue Jean Moulin ; CU279040008 – Rue du château des marres ; CU279040006 - 33 route nationale ; CU279040005 - 24 rue du repos ; CU279040004 - 25 route nationale ; CU279040003 - 1 boulevard Marcel Dassault ; CU279040002 - 6 rue neuve ; CU279040001 - 17 rue nationale ; CU279040020 - les verchères - CD55 ; CU279040019 - les Biesses ouest ; CU279040018 et CU279010016 – SARL Berti, 1 rue de la liberté ; CU279040017 ; CU279010015 et CU279010014 - Rue du Général De Gaulle ; CU279010013 - Chemin du château d'eau, 50ème rue ; CU279010012 - Rue des salles ; CU279010011 - 20 chemin des buissonnières ; CU279010010 et cu279010009 - 1 rue du Bourdeau ; CU279010008 – SARL Folliasson terrains, 3 rue du coteau ; CU279010007 - 2 rue du Bourdeau ; CU279010006 - 19 rue du château des marres ; CU279010005 - 99 route nationale ; CU279010004 - 13 rue du Bourdeau ; CU279010003 - rue du Général De Gaulle ; CU279010002 - Boulevard Louis Pradel, lieu-dit combe-porchet ; CU279010001 - 10 allée des tulipes ; CU279040007 - 33 route nationale.