EDEPOT224 - Commune de Saint-Mamert

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT224 / 1-EDEPOT224/17

Date

1673-1971

Origine

Saint-Mamert (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Mamert se situe dans le canton de Thizy-les-Bourgs à environ 80 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par l'ancienne commune de Trades (Deux-Grosnes), à l'ouest par l'ancienne commune de Saint-Christophe (Deux-Grosnes), au sud par l'ancienne commune d'Ouroux (Deux-Grosnes) et à l'est par l'ancienne commune de Saint-Jacques-des-Arrêts (Deux-Grosnes).

En 2019, Saint-Mamert devient commune déléguée de la commune nouvelle de Deux-Grosnes.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Mamert a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 29 novembre 2022.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Saint-Mamert comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, population, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Mode de classement

En 2022, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2023.

Documents en relation

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT224/12-EDEPOT224/17

Date

1790-1971

Présentation du contenu

A partir de 1844, les registres contiennent, en plus des délibérations du Conseil municipal, les arrêtés du maire et les délibérations de la commission administrative du bureau d'assistance.

1790-1797.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT224/12

Date

1790-1797

Présentation du contenu

Ce registre comprenant des délibérations paroissiales et municipales et l'enregistrement des lois et du courrier arrivé.

Mots clés titres