5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 383 08 Z0031, 069 383 08 Z0067 et 069 383 08 Z0146.
Cote/Cotes extrêmes
5798W32
Date
2008
Présentation du contenu
PC 069 383 08 Z0031 – Installation de blocs opératoires préfabriqués et réaménagement des blocs existants Hôpital Desgenettes – 108 boulevard Pinel à Lyon 3ème – Ministère de la Défense – Etablissement du Génie de Lyon ; PC 069 383 08 Z0067 – Aménagement d'un C.I.O. par restructuration partielle de l'annexe du collège Molière par création d'un ascenseur, réfection de façades et mise en place d'une ventilation – 28 rue Julien à Lyon 3ème – Département du Rhône ; PC 069 383 08 Z0146 – Construction d'un immeuble de bureaux destiné aux services de la Préfecture du Rhône – 97 rue Molière à Lyon 3ème – Ministère de l'Intérieur – Préfecture du Rhône – Direction Moyens et Logistique.