4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC060900004 - Société Azergoise, zone industrielles à Claveisolles ; PC060900001 - Mairie de Claveisolles, VC1 ; PC060910003 - MDT Commune de Claveisolles, Le Bourg ; PC060910004 - MDT Mairie de Chevinay, le Bourg ; PC057890003 - SCI Chantemerle ; PC057900005 - SCI Absle Pailleron ; PC057910006 - Mairie, Le Micollet ; PC057920003 - Mairie, Le Bourg ; PC057920004 - SCI Chantemerle, lieudit Chantemerle ; PC057930002 - Mairie de Charentay, VC203 ; PC045860019 - Association Maison familiale et bel, 1541 rurale Beaujolais au Château de Sermezy ; PC045890001 - Commune de Charentay, Angelard.
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.