3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau d'Anse.
Cote/Cotes extrêmes
02848
Autres Cotes
3Q4/4-3Q4/508
Date
An III-1936
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Villefranche-sur-Saône
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des baux.
Cote/Cotes extrêmes
03184
Autres Cotes
3Q4/321-3Q4/325
Date
1806-1936
Mots clés typologiques
Baux à ferme et à loyer.
Cote/Cotes extrêmes
03185
Autres Cotes
3Q4/321-3Q4/322
Date
1806-1856
An XI-1856 (volume 1).
Cote/Cotes extrêmes
03187
Autres Cotes
3Q4/322
Date
An XI-1856