Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Sainte-Paule se situe dans le canton du Bois d'Oingt à environ 40 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Saint-Cyr-le-Chatoux, au sud par le Val d'Oingt et à l'ouest par Létra.
Avant la Révolution française, Sainte-Paule était une annexe de Saint-Laurent d'Oingt. Elle dépendait de la sénéchaussée de Lyon et de la justice de la vicomté de Bagnols.
L'église de Sainte-Paule est donnée à l'abbaye de Savigny en 1078.
Pendant la Révolution Française la commune porte le nom de Roche-Guillon.
L'église de Sainte-Paule construite aux Xe et XIIe siècles possède deux œuvres classées au patrimoine des monuments historiques, une piéta en marbre datant du XVe siècle et un bénitier en pierre provenant de l'ancienne église et datant également du XVe siècle.
Modalités d'entrées
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Sainte-Paule a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 21 novembre 2019.
Présentation du contenu
Le fonds déposé de la commune de Sainte-Paule comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (état civil, agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, personnel, édifices et biens communaux, voirie, transport, régime des eaux, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Accroissements
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Mode de classement
En 2024, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.
Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.
Documents en relation
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Série C : administrations provinciales.
Sous-série 1 E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 1 H : Abbaye de Savigny.
Sous-série 6 M : recensements de la population.
Série O : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
3204W18/8/1 ; 3204W18/8/2 : recensement.
Bibliographie
Ouvrages généraux
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Ravitaillement : registre nominatif.
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