4533W 1-4533W320
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4533W - Direction interrégionale de la police judiciaire (DIPJ) de Lyon - Constatations
1 media
Déplier tous les niveaux
États des lieux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1979-2006
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
44,20 ml
Origine
Direction interrégionale de la police judiciaire de Lyon / Service régional d'identité judiciaire
Modalités d'entrées
Versement du 17/02/2010
Présentation du contenu
Ce versement contient les mains courantes de l'Identité judiciaire, les albums photographiques d'états des lieux ainsi que les documents de travail à la constitution des albums.
Conditions d'accès
Les documents sont communicables après un délai de 75 ans et 100 ans pour ceux concernant des mineurs et touchant à l'intimité de la vie
sexuelle.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Main courante.
Cote/Cotes extrêmes
4533W1-4533W43
Date
1987-2000
Mots clés typologiques
Du 26 décembre 1995 au 22 février 1996.
Cote/Cotes extrêmes
4533W26
Date
1995-1996
Présentation du contenu
Volume 65 (1995 : n° 7225-7368, 1996 : n°1-1458).
Conditions d'accès
Communicable 75 ans après l'année 1996