3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Cote/Cotes extrêmes
28722
Autres Cotes
3Q45/2-3Q45/668
Date
1790-1969
Mots clés collectivités
Actes et baux sous seing privé déposés.
Cote/Cotes extrêmes
29099
Autres Cotes
3Q45/372-3Q45/420
Date
1918-1969
Présentation du contenu
Pour les cotes 3Q45 /372-374, 376, 380-381, 384-385, 387 : baux sous seing privé uniquement.
Mots clés typologiques
1954.
Cote/Cotes extrêmes
29133
Autres Cotes
3Q45/405
Date
1954