1429W - Préfecture du Rhône - Aménagement du territoire. Tourisme. Travail

1 media

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Aménagement du territoire. Tourisme. Travail.

Cote/Cotes extrêmes

1429W 1-1429W8

Date

1964-1980

Importance matérielle

0,60 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/Secrétariat

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/08/1982

Présentation du contenu

Aménagement du territoire.- Implantation et restauration de l'habitat social en centre ville (1979). Projet d'aménagement de Fleurieu-sur-Saône (1978-1979). Programme d'action foncière de la Communauté urbaine de Lyon (COURLY) (1978). Schéma de cohérence commerciale (SCOM). Réforme administrative (1964). Rattachement au Rhône des communes de l'Ain et de l'Isère (1968). Développement des responsabilités locales (1978-1980). Tourisme.- Tourisme dans le département du Rhône (1967-1969). Travail.- Heures supplémentaires (1970-1980). Conseil des Prud'hommes (1979-1982).

Conditions d'accès

Librement communicable.

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