5490W 1-5490W35
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements intérieurs
1 media
Déplier tous les niveaux
Règlements intérieurs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2005-2007
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
3,5 ml, 35 articles
Origine
France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/04/2019
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
2006.
Cote/Cotes extrêmes
5490W/12-5490W/21
Date
2006
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Du n° 123 au n° 150.
Cote/Cotes extrêmes
5490W/16
Date
2006
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable