3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
Cote/Cotes extrêmes
19641
Autres Cotes
3Q32/1-3Q32/2434
Date
1858-1969
Présentation du contenu
Le bureau de Lyon Successions 2 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi
Mots clés collectivités
Tables alphabétique des successions et absences.
Cote/Cotes extrêmes
21820
Autres Cotes
3Q32/2151-3Q32/2350
Date
1856-1964
Présentation du contenu
Les dates indiquées sont celles des actes.
Mots clés typologiques
2e, 3e, 6e arrondissements.
Cote/Cotes extrêmes
21821
Autres Cotes
3Q32/2151-3Q32/2180
Date
1856-1873
A-Z. Janvier 1856-décembre 1857.
Cote/Cotes extrêmes
21822
Autres Cotes
3Q32/2151
Date
1856-1857
Présentation du contenu
Cette table renvoie aux registres de déclarations de mutations par décès de Lyon Successions 1. Les décès enregistrés sont les mêmes que ceux des tables de successions du bureau de Lyon Successions 1 (3 Q 31 / 1743-1754) avec cependant moins de noms enre