3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
Cote/Cotes extrêmes
12634
Autres Cotes
3Q22/1-3Q22/1528
Date
1791-1969
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
12635
Autres Cotes
3Q22/1-3Q22/8
Date
1871-1951
Mots clés typologiques
23 juillet 1947-1er mars 1951 (volume 66).
Cote/Cotes extrêmes
12643
Autres Cotes
3Q22/8
Date
1947-1951